Base documentaire
Cette rubrique rassemble les principaux documents historiques, juridiques et institutionnels conservés par Odyssées Citoyennes.
Elle permet de retrouver les décisions de justice, analyses, contributions, rapports et documents relatifs aux différents travaux de l'association.
Maltraitance & Jurisprudence
Analyse de l'arrêt de la Cour d'AppelCour d'Appel de Paris – 18 novembre 2005Cour de Cassation – 26 septembre 2007DGASCour des ComptesSénat – André Vantomme
Évaluation Qualité
Évaluation et Loi 2002-2Usagers – Michel ChauvièreObjectivité / Subjectivité – Marc MaudinetCTNERHIÉvaluation externe
Handicap & Citoyenneté
Sens des débats – Jean FontProblématique Handicap & Citoyenneté – Serge EbersoldProgramme du colloqueIntervenantsOrganisation & accessibilité
Archives historiques
Certains documents proposés dans cette bibliothèque sont des archives anciennes. Ils sont conservés et présentés dans leur contexte historique et peuvent refléter l'état du droit, des institutions ou des pratiques à la date de leur publication.