Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Odyssées Citoyennes.

Association déclarée
SIREN : 830 751 731
SIRET : 830 751 731 00019
RNA : W751144284

Siège social :
L’Hermitage
21 chemin de la Bigüe
60300 Senlis
France

Responsable de publication

Jean Font
Président d’Odyssées Citoyennes

Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.

Les services d’hébergement et de déploiement du site sont assurés par la plateforme Vercel.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site, notamment les textes, documents, archives, éléments graphiques et publications, sont la propriété d’Odyssées Citoyennes ou sont reproduits à des fins documentaires dans le respect de leurs sources d’origine.

Toute reproduction, représentation ou utilisation substantielle de ces contenus est soumise au respect des droits de leurs auteurs et titulaires respectifs.

Documents d’archives

Le site met à disposition des documents historiques, institutionnels et juridiques conservés par Odyssées Citoyennes.

Certaines archives peuvent provenir d’organismes publics, d’institutions, de chercheurs ou d’intervenants extérieurs. Elles sont présentées à des fins de conservation, d’information et de documentation.

Responsabilité

Odyssées Citoyennes s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées sur ce site.

Les informations et documents historiques sont toutefois susceptibles de refléter l’état du droit, des institutions ou des connaissances à la date de leur publication initiale.

Contact

Pour toute question concernant le site ou ses contenus, vous pouvez utiliser la page :

Contact